Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSEPORT DU TEMPS LIBRE
GROUPE BAYARD (SARL)

Numéro de dépôt :
1359055
Date de dépôt :
15/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/1995

Présentation de la marque PASSEPORT DU TEMPS LIBRE

Déposée le 15 juillet 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE BAYARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSEPORT DU TEMPS LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE BAYARD domicilié(e) 11, rue Saint Didier, 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie Pascale RIEZ - France.

La marque PASSEPORT DU TEMPS LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT DU TEMPS LIBRE est expirée depuis le 15 juillet 1995.

GROUPE BAYARD a également déposé les autres marques suivantes : DECIDEURS DE FRANCE , GROUPE BAYARD , BAIL ARTS ENTREPRISES , LES EDITIONS DE L'ECHIQUIER , VISA DES LOISIRS , LES RENDEZ-VOUS DE L'ECHIQUIER , MARKET VENTE


GROUPE BAYARD (SARL) - 11, rue Saint Didier, 75116 PARIS. - France


Madame Marie Pascale RIEZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

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